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Conseil Général : une séance publique qui promet d'être animée

le Jeu 29 Nov - 16:55
L'ordre du jour est conséquent pour la réunion publique du Conseil Général du Rhône, présidé par Michel Mercier, le vendredi 30 novembre 2012 à partir de 10 h

La séance se déroulera à l’Hôtel du Département selon l’ordre suivant :

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PERSONNEL ET BATIMENTS :
Dossiers "avec débats" :
► Budget supplémentaire pour l'exercice 2012. Max VINCENT
► Stade des Lumières - Société foncière du Montout - Demande de garantie. Michel MERCIER

Dossiers "sans débats" :
► Contribution du Département au budget du SDIS pour l'exercice 2013. Max VINCENT
► Présentation des rapports des sociétés d'économie mixte au 31 décembre 2011.
Max VINCENT
► Lyon Confluence - Transformation en société publique locale. Max VINCENT
► Transformations de postes. Daniel POMERET
► Représentations du Département. Michel MERCIER

AFFAIRES SOCIALES :
Dossiers "avec débats" :
► Actions d'insertion 2012. Albéric DE LAVERNÉE
► Fonds de solidarité logement et projet de résidence Siegfried à Villeurbanne.Dominique NACHURY

Dossiers "sans débats" :
► Mise à jour du règlement départemental d'aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées. Paul LAFFLY
► Aide sociale - Traitement des remises gracieuses de dettes. Paul LAFFLY

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCONOMIE ET TRANSPORTS :
Dossiers "avec débats" :
► Transports - Délégations de service public - Lots 2 à 5. Denis LONGIN
► Syndicat mixte de transport du Rhône - Représentation. Michel MERCIER

Dossiers "sans débats" :
► Bilans 2011 des rapports de délégataires de transport public et voirie
départementale. Jean-Luc da PASSANO
► Syndicat mixte de la plaine de l'Ain - Retrait du Département. Daniel MARTIN

QUALITÉ DE LA VIE, AGRICULTURE ET TERRITOIRES PÉRIURBAINS :
Dossiers "avec débats" :
► Développement durable - Rapport de situation 2012. Bernard FIALAIRE
► Contribution 2012 à l'association Air Rhône-Alpes. Jean-Jacques DAVID

Dossiers "sans débats" :
► Agriculture et foncier : demandes de subventions. Denis LONGIN
► Actions de prévention santé et propositions de financement. Bernard FIALAIRE
► Avis sur le plan de prévention contre les inondations de l'Yzeron et le contrat de rivières du Maconnais. Paul DELORME
► Prix Christiane Bernardin récompensant la recherche sur le cancer - Édition 2013. Bernard FIALAIRE

COLLÈGES, SPORT ET CULTURE :
Dossiers "avec débats" :
► Musée des Confluences. Jean-Jacques PIGNARD
► Restauration scolaire - Délégations de service public. Daniellle CHUZEVILLE
Dossiers "sans débats" :
► Centre national de la mémoire arménienne à Décines et restauration de la synagogue à Lyon 2e. Jean-Jacques PIGNARD
► Biovision 2013. Frédéric MIGUET
► Subventions 2012 aux comités sportifs départementaux. Raymond DURAND

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